Déposée le 30 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « HUMITRONIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOENERGIE domicilié(e) Avenue Jean Monnet, Z.I. Sud,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2297114) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 337 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mireille REYNAUD Avocat domicilié(e) 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON (dossier no 2297114) - 84000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOENERGIE S.A.S. - Avenue Jean Monnet, Z.I. Sud,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2297114) - 30300 - France - SIREN 343337523
Maître Mireille REYNAUD Avocat - 66, rue Guillaume Puy,84000 AVIGNON (dossier no 2297114) - 84000 - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297114 - Publication au BOPI 2005-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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